PromoVoyage
Accueil / Mentions légales

Site édité par :
agoranet
19, rue Jean Mermoz 31100 Toulouse
Tél. : 05 61 15 57 57 Fax : 05 61 15 17 27
Site Web : http://www.agoranet.fr/
E-mail : contact@agoranet.fr

Déclaration auprès de la CNIL :
agoranet a fait l’objet d’une déclaration auprès de La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), déclaration enregistrée le 03 mars 2008 sous le numéro de récépissé 1261216. Informations personnelles collectées : Le site promovoyage.net ne recueille pas de données personnelles. Droits d’auteur : Conformément au Code de la propriété intellectuelle, notamment aux dispositions de ses articles L. 122-4, L. 335-2 et suivants, tous les éléments du site promovoyage.net (textes, présentations, visuels, arborescences et mises en forme) sont, sauf précision expresse de sources externes, la propriété intellectuelle exclusive de promovoyage.net. La représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, doit faire l’objet d’une autorisation formelle de leur propriétaire. Celui-ci accorde cependant de fait le droit d’information sur l’existence du site promovoyage.net et de l’ensemble de ses contenus à toute personne désireuse d’en assurer la promotion à la condition expresse que la source des éléments reproduits soit citée comme suit en mentionnant le nom du site promovoyage.net et en permettant au lecteur d’y trouver un lien vers le site promovoyage.net. Toute utilisation abusive de cette autorisation de principe pourra être dénoncée et interdite par le propriétaire du site promovoyage.net, notamment s’il était avéré que cette utilisation contrevienne aux dispositions légales et/ou à l’intérêt de l’éditeur du site promovoyage.net.

Dernière mise à jour des présentes mentions légales : 18/03/2008

agoranet